Mentions légales

Identité de l’entreprise

WATTHEURE SAS


Adresse de l’entreprise

Fontenay sous bois


Numéro de téléphone

+33 7 61 77 96 52


Adresse e-mail

contact@watt-heure.com


Nom du propriétaire

WATTHEURE


Numéro d’identification TVA

FRXX123456789


Numéro d’immatriculation au RCS (registre du commerce et des sociétés)

930023189


Forme juridique et montant du capital social (facultatif)

Forme juridique et montant du capital social


Identité de l’hébergeur du site

Squarespace




Mention relative à la propriété intellectuelle (facultatif)

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.


Clause de non-responsabilité (facultatif)

Les informations fournies sur ce site le sont à titre informatif et indicatif. Wattheure s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne saurait garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Wattheure ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site.


Traitement des données personnelles (Règlement général sur la protection des données) et politique relative aux cookies (facultatif)

 Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, Wattheure s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs.

  • Collecte et finalité : Les données collectées sur ce site (via le formulaire de contact / l'inscription à la newsletter / la création de compte) sont destinées exclusivement à [finalité : ex. traiter vos demandes de contact / gérer vos commandes].

  • Destinataires : Ces données sont traitées uniquement par Wattheure et ses sous-traitants techniques (hébergeur) et ne seront jamais vendues ni cédées à des tiers.

  • Durée de conservation : Vos données sont conservées pour une durée maximale de [ex: 3 ans à compter du dernier contact / la fermeture du compte].

  • Vos droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d'effacement de vos données ou de limitation du traitement. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en envoyant un email à : contact@watt-heure.com

  • Réclamation : Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr). »